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Image d'une personne qui signe un document sur une tablette.

Autorisation d'opération : Ce que vous devez savoir

Rédigé par l'équipe de gestion du contenu | Publié le 1 juin 2020

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Si vous n'avez pas le temps ou le goût de choisir vous-même vos placements, vous pouvez confier cette tâche à quelqu'un d'autre. L'autorisation d'opération vous permet de donner à une personne de confiance le pouvoir de prendre des décisions et d'effectuer des opérations pour vous, tout en conservant la propriété de votre compte de placement.

Que vous songiez à ajouter une autorisation d'opération sur votre compte ou qu'une personne vous ait donné le pouvoir d'effectuer des opérations en son nom, il est important de connaître les modalités des autorisations d'opération. Voici quelques éléments à prendre en considération.

Une opération d'opération PERMET ce qui suit :

  • acheter et vendre des titres, et vendre des titres à découvert;
  • verser des cotisations d'un compte bancaire en dossier à un compte de placement enregistré (comme un REER ou un CELI);
  • virer des fonds entre des comptes de placement non enregistrés et des comptes bancaires en dossier;
  • demander des doubles de relevés de compte et d'avis d'exécution;
  • donner des directives concernant les PAPE, les PRD, les réorganisations et les conversions de devise.

Une autorisation d'opération NE PERMET PAS ce qui suit :

  • apporter des modifications importantes à un compte (p. ex. ouverture, fermeture ou changements d'adresse);
  • apporter des modifications aux renseignements inscrits sur un compte bancaire ou son bénéficiaire;
  • retirer des fonds d'un compte enregistré;
  • établir, modifier ou annuler des services de comptes automatisés (sauf les PRD);
  • transférer des actifs entre des comptes enregistrés (p. ex. d'un REER à un FERR ou à un CELI);
  • demander des originaux ou des doubles de documents fiscaux.

En quoi une autorisation d'opération diffère-t-elle d'une procuration?

L'autorisation d'opération donne à la personne de votre choix le pouvoir d'agir en votre nom seulement dans votre compte de placement. Une procuration générale ou irrévocable a, pour sa part, une portée plus étendue. Elle confère le pouvoir de gérer la plupart des affaires du mandant, comme les biens, les finances et les soins médicaux, en cas d'incapacité. Une procuration est un document juridique et doit être notariée. Pour en savoir plus sur les procurations, veuillez consulter votre conseiller juridique.

Un mot sur les autorisations d'opération sur compte non personnel

L'autorisation d'opération sur compte non personnel (sociétés ou organismes sans but lucratif constitués en société) comporte essentiellement les mêmes modalités que l'autorisation d'opération d'un particulier. Toutefois, l'autorisation d'opération sur un compte non personnel permet d'apporter des modifications aux coordonnées et aux renseignements bancaires, et d'ouvrir ou de fermer un compte.

À retenir

En signant le formulaire Autorisation d'opération, vous autorisez RBC Placements en Direct à accepter les ordres de la personne que vous désignez au titre d'une autorisation d'opération et à agir en conséquence. Si vous souhaitez modifier ou révoquer une autorisation d'opération, veuillez nous appeler ou ouvrir une session sur le site de placement en ligne et nous envoyer un message sécurisé. Vous trouverez le formulaire Autorisation d'opération sous formulaires et conventions dans le menu Mon portefeuille.

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