De T2 à T1 : à quoi s’attendre maintenant que les opérations seront réglées en un seul jour?

Nous vivons à une époque où nous nous attendons à ce que la livraison se fasse le jour suivant, voire le jour même, lorsque nous achetons quelque chose en ligne. Vous serez peut-être surpris d’apprendre que la livraison rapide ne s’appliquait pas aux titres – jusqu’à présent.

Le cycle de règlement des placements, soit le délai qui s’écoule entre le moment où un ordre est passé par voie électronique et celui où les titres ou le produit de la vente se matérialisent dans votre compte, est de deux jours ouvrables depuis 2017. Toutefois, le 27 mai au Canada et le 28 mai aux États-Unis, la période de règlement concernant les actions, les fonds communs de placement et les FNB, les obligations de sociétés et les obligations gouvernementales, ainsi que des billets à capital protégé, passera à ce qu’on appelle le règlement T+1, qui entraînera une réduction du temps de règlement d’une opération de deux à un jour ouvrable. Ce changement rendra la négociation plus efficace pour les investisseurs et les autres acteurs du marché en leur permettant de recevoir le produit de leur opération d’ici le jour ouvrable suivant.

Pourquoi les opérations ne sont pas réglées tout de suite?

Si vous vous demandez pourquoi les règlements ne sont pas instantanés, étant donné que la plupart des ordres sont désormais exécutés électroniquement en quelques microsecondes, la raison en est la gestion du risque de marché. Bien que la plupart des opérations se déroulent sans encombre, le processus de règlement peut se compliquer en raison du volume des opérations effectuées quotidiennement, parfois dans divers fuseaux horaires et des devises différentes.

Le cycle de règlement s’est progressivement raccourci grâce aux progrès technologiques. La dernière modification du cycle a eu lieu en septembre 2017, lorsqu’il est passé de trois à deux jours.

Ces deux jours (bientôt un) ont pour but de donner au vendeur ou à son représentant le temps de recueillir et de transférer les documents, et à l’acheteur le temps de débloquer les fonds nécessaires au règlement. Ils permettent également de s’assurer que l’acheteur dispose de l’argent nécessaire à l’opération, en particulier s’il compte sur la vente d’un autre titre pour financer l’opération.

Que signifie T+1 pour vous?

Bien que le passage à T+1 ne signifie pas une grande différence pour la plupart des investisseurs, il leur permettra d’accéder aux produits des ventes de placements un jour plus tôt.

Vous pourriez aussi remarquer le changement à un autre moment, soit vers la fin de l’année, lorsque des ventes à perte à des fins fiscales ont lieu. Jusqu’à présent, si vous vouliez que la vente d’une action ou d’une obligation soit conclue avant la fin de l’année, vous deviez initier l’opération plusieurs jours avant la clôture finale en décembre. Si l’on attend trop longtemps, l’opération risque d’être réglée au cours de la nouvelle année, compte tenu de tous les jours fériés et des fermetures de marchés. Vous disposez désormais de plus de temps pour clôturer les positions non désirées et les rendre admissibles aux fins de la déclaration fiscale de l’année suivante.

Le raccourcissement du délai de règlement aura une incidence similaire sur les actions à dividendes. À l’heure actuelle, vous pouvez recevoir un dividende si vous achetez les actions deux jours avant la date ex-dividende, soit la date à laquelle l’action commence à être négociée sans le droit au dividende déclaré. Après le changement à T+1, vous pourrez encore toucher le dividende si vous achetez les actions seulement un jour ouvrable avant la date ex-dividende (bien qu’il puisse y avoir des variations selon le type de dividende et la catégorie d’actifs). Une cote détaillée vous fournira le détail des dividendes d’une société, tout comme la section des relations avec les investisseurs sur son site Web.

Que vous soyez un investisseur actif ou que vous soyez favorable à une stratégie d’achat à long terme, vous n’avez pas grand-chose à faire pour vous préparer au changement. Le processus d’achat ne changera pas pour les clients de RBC Placements en Direct, mais ceux qui vendent recevront leur paiement un jour plus tôt qu’avant ce changement.