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FAQ sur les ordres visant des actions

Que faut-il savoir avant de passer un ordre d’achat?

Assurez-vous que les fonds ou l’excédent de marge de votre compte RBC Placements en Direct® sont suffisants au plus tard à la date de règlement. Les comptes enregistrés doivent contenir suffisamment de fonds au moment où vous soumettez votre opération.

Que faut-il savoir avant de passer un ordre de vente?

Vous devez détenir le titre dans votre compte RBC Placements en Direct, sauf s’il s’agit d’une opération de vente à découvert.

Si vous avez récemment déposé des certificats tangibles d’actions dans votre compte, nous nécessitons trois à cinq jours ouvrables aux fins de la compensation des certificats auprès de l’agent des transferts approprié. La compensation de certaines actions américaines pourrait prendre plus de temps. Vous ne pouvez vendre ces titres en ligne qu’après leur compensation.

Qu'est-ce que la date de règlement?

Il s’agit de la date à laquelle l’acheteur d’un titre doit payer le prix d’achat et que le vendeur doit livrer les titres vendus. Les dates de règlement des opérations exécutées figureront sur la page Afficher l’activité, située sous Opérations et transferts > Opérations.

Comment puis-je passer un ordre sur des actions?

Étape 1 de 3

À la page Passer un ordre  :

  • Compte : Sélectionnez le compte RBC Placements en Direct.
  • Action : Choisissez l’opération que vous voulez exécuter – Acheter, Vendre, Vendre à découvert (un ordre de vente d’une action précise que vous ne possédez pas) ou Couvrir une vente à découvert (un ordre visant le rachat d’une action que vous avez vendue à découvert). Les ordres de vente à découvert ou de couverture d’une vente à découvert ne sont offerts que pour les comptes sur marge.
  • Type d’ordre : Sélectionnez le type d’ordre : Marché, Limite, Stop, Limite stop. Veuillez consulter Explication des différents cours pour obtenir des explications détaillées.
  • Cours limite : Fixez votre cours limite.
  • Quantité : Entrez un nombre d’actions et le prix désiré. Le coût estimatif de votre opération d’achat, incluant la commission, s’affichera.
  • Durée de l’ordre : Choisissez la date d’expiration de l’ordre (jusqu’à 90 jours). Vous ne pouvez pas choisir cette date pour des ordres au cours du marché qui ne sont valables que pour la journée (ordres jour). Veuillez consulter la section Explication de la durée des ordres pour obtenir plus de renseignements.
  • Payer la commission avec des points : Sélectionnez cette option afin d’utiliser vos points Avion pour payer la commission sur votre opération. Veuillez consulter l’avis important et l’estimation du nombre de points qui figurent à l’étape 2 ci-dessous.
  • Téléphone : Entrez le numéro de téléphone auquel nous pouvons vous joindre. 

Étape 2 de 3

Cliquez sur « Continuer » pour passer à la page Confirmation de l’opération, sur laquelle vous pouvez vérifier vos choix. Le coût estimatif de l’opération comprend la commission. En ce qui concerne les ordres au cours du marché, le coût tient compte du dernier cours vendeur connu pour les achats et du dernier cours acheteur connu pour les ventes. 

Si vous avez choisi de payer vos commissions sur opérations avec des points, vous pourrez visualiser la commission estimative en dollars sur l’opération, ainsi que le nombre estimatif de points Avion nécessaires pour payer cette commission.

Étape 3 de 3

Une fois les renseignements vérifiés, cliquez sur Confirmer pour terminer l’opération et imprimez cette page pour vos dossiers.

Pour voir l’état de votre ordre, sélectionnez Opérations et transferts dans le menu du site, puis Opérations et Afficher l’état des ordres.

Quels sont les frais liés aux exécutions partielles?

Vous ne payerez qu’une seule commission pour un ordre dont l’exécution exige plusieurs exécutions partielles dans la même journée à l’aide du même mode de négociation. Si l’exécution de votre ordre nécessite plusieurs exécutions partielles sur plusieurs jours, vous devrez payer une commission par jour.

Paiement à partir de votre compte RBC Placements en Direct :

  • Si le solde d’un volet de votre compte est débiteur, mais que celui d’un volet dans une autre devise est créditeur, vous devrez effectuer une conversion de devise1 entre les deux volets du compte au plus tard à la date de règlement. Vous pouvez également virer des fonds d’un autre compte pour effacer votre solde débiteur avant le règlement de votre opération. Dans le menu du site, sélectionnez Opérations et transferts, puis Transferts et Virement de fonds.
  • Seuls les comptes sur marge de RBC Placements en Direct peuvent afficher un solde en espèces débiteur, à condition que l’excédent de marge du compte soit suffisant. Des frais dintérêts seront calculés dans la devise du compte dont le solde est débiteur.

Y a-t-il des restrictions sur les ordres au cours du marché?

  • Il n’est pas possible de passer des ordres au cours du marché sur ce qui suit :

    • Actions qui font l’objet d’une suspension de cotation
    • Titres sans valeur
    • Titres sur les marchés hors bourse

Y a-t-il des restrictions sur les ordres stop et stop limite?

  • Les ordres stop limite sont exigés sur les marchés canadiens. Les marchés américains acceptent les ordres stop et les ordres stop limite.
  • Il n’est pas possible de passer un ordre stop ou un ordre stop limite sur ce qui suit : 
    • Ordres « Tout ou rien »
    • Actions négociées le « Bulletin Board » de NASDAQ ou les « Pink Sheets »
    • Actions négociées sur la NEO Bourse Aequitas

Y a-t-il des restrictions pour les les ventes à découvert?

  • Les ordres à exécuter sur les marchés canadiens doivent être regroupés en lots mixtes ou réguliers, alors que les ordres à exécuter sur les marchés américains peuvent être réunis en lots irréguliers, mixtes ou réguliers.
  • Les actions dont le cours de négociation est inférieur à 3,00 $ (CAD ou USD) ne sont pas admissibles aux ventes à découvert.
  • Un titre ne peut être vendu à découvert dans le compte à découvert si le client détient déjà la même action dans le même compte.
  • Votre ordre de vente à découvert sera refusé si RBC Placements en Direct n’est pas en mesure d’emprunter le titre à vendre au moment où l’ordre est passé.
  • Vous pourriez devoir racheter les actions à tout moment si RBC Placements en Direct est dans l’incapacité d’emprunter les actions nécessaires à la protection de votre position (désigné comme un « rachat »).
  • Vous êtes responsable des dividendes et de toute autre distribution versés pendant que vous êtes en position à découvert sur une action.
  • Aucun intérêt sur les soldes en espèces n’est porté au crédit de comptes à découvert.
  • Les positions à découvert sont évaluées à la valeur de marché.

Qu’arrive-t-il si je soumets un ordre après la fin de la séance de négociation ordinaire?

L’ordre sera mis en file d’attente pour être traité le jour ouvrable suivant. Les clients qui désirent participer à la période de négociation prolongée doivent parler à un représentant des services d’investissement au 1 800 769-2560, car ce service n’est pas offert sur le site de placement en ligne.

Le taux de change applicable à mon ordre exécuté est-il le taux officiel du même jour?

Les taux de change sont affichés pour les ordres en temps réel1. Les conversions en temps réel ne peuvent pas être annulées ni contrepassées.

Voici quelques points à garder à l’esprit :

  • Si vous modifiez votre ordre souvent au cours d’une courte période, vous courez le risque de l’exécuter en double.
  • L’imposition de restrictions (p. ex., « Tout ou rien ») sur votre ordre en complexifie l’exécution. Ces types d’ordres sont envoyés sur le marché à conditions particulières, où ils sont traités manuellement. Les ordres sans restriction sont traités avant les ordres qui en sont assortis.
  • N’imposez pas la restriction « Tout ou rien » sur les ordres visant des actions regroupés en lots irréguliers ou sur les ordres au cours du marché.
  • Si vous voulez acheter ou vendre une action dont le cours pourrait, selon vous, fluctuer grandement tout au long de la journée, un ordre à cours limité peut s’avérer plus sûr qu’un ordre au cours du marché.
  • Les ordres valables pour la journée expirent automatiquement à la clôture de la séance de négociation. Vous ne pouvez pas modifier ni annuler ces ordres en dehors des heures d’ouverture du marché.
  • Vérifiez toujours l’état de vos ordres précédents avant de passer un nouvel ordre ou encore de modifier ou d’annuler un ordre actuel.
  • Certaines actions négociées sur des marchés hors bourse (Bulletin Board de NASDAQ ou Pink Sheets) ne peuvent pas être achetées aux fins de détention dans des comptes enregistrés (dont les REEE, les CELI, les REER et les REER immobilisés).

 

Le programme Avion Récompenses est offert par la Banque Royale du Canada et est assujetti aux Conditions du Programme Avion accessibles au https://www.avionrewards.com/fr/terms-and-conditions/index.html. Vous pouvez uniquement utiliser vos points Avion dans RBC Placements en Direct pour : 1) payer les commissions sur opérations dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles; ou 2) échanger les points contre des cotisations en espèces dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles. Il vous incombe de vérifier que vous disposez de droits de cotisation suffisants dans votre régime enregistré lorsque vous échangez vos points contre des cotisations en espèces dans un compte enregistré ou lorsque vous utilisez vos points Avion pour payer les commissions sur vos opérations dans un compte enregistré. L’Agence du revenu du Canada peut appliquer des pénalités fiscales pour les cotisations excédentaires. RBC Placements en Direct n’est nullement responsable de ces pénalités.

RBC Placements en Direct Inc. et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada et elle est membre de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et du Fonds canadien de protection des épargnants. Banque Royale du Canada et certains de ses émetteurs sont liés à RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement et ne fait pas de recommandations concernant l’achat ou la vente de valeurs mobilières. Les investisseurs sont responsables de leurs décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc. ® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada. Utilisation sous licence. © Banque Royale du Canada, 2022. Tous droits réservés.

1 Les taux de change en temps réel sont accessibles durant les heures d’ouverture des services de change (d’environ 7 h 45 à 16 h 45, HE, les jours ouvrables au Canada et aux États-Unis). Les opérations effectuées en dehors de ces heures ou pendant les fins de semaine ou les jours fériés seront mises en attente jusqu’au prochain jour ouvrable. Veuillez noter que pour les opérations en attente, le taux de change affiché est fourni à titre indicatif uniquement. La valeur réelle de conversion sera déterminée une fois que l’opération sera cotée et enregistrée. Pour trouver le taux de change en ligne, sélectionnez « Opérations et transferts » dans le menu du site, puis « Opérations » et ensuite « Afficher l’activité ».