Régimes enregistrés : Pourquoi désigner un bénéficiaire?

Il est impossible d'emporter ses biens dans l'au-delà. Toutefois, établir un plan pour ses actifs permet d'avoir l'esprit tranquille.

En règle générale, la juste valeur marchande (JVM) de vos comptes enregistrés sera, à votre décès, comptabilisée dans votre revenu et imposée à votre taux marginal dans votre déclaration de revenus finale. En désignant un ou des bénéficiaires de vos comptes enregistrés (tels que le CELI, le REER et le FERR), vous pouvez transmettre votre patrimoine de façon efficace et alléger le fardeau de vos proches. Nota : Les résidents du Québec ne peuvent pas nommer de bénéficiaire directement dans un compte enregistré, mais ils peuvent en désigner un dans leur testament.

Examinons certains avantages liés à la désignation d'un ou de plusieurs bénéficiaires.

Gain de temps et d'argent

• Sous réserve des lois applicables, les actifs faisant l'objet d'une désignation de bénéficiaire peuvent être remis à leur bénéficiaire sans attendre le règlement de la succession.
• Il est possible d'économiser sur les frais d'homologation (le cas échéant), car la valeur du compte du défunt n'est pas incluse dans la juste valeur marchande des biens qu'il possédait à son décès. 
• L'impôt peut être reporté entre les mains des bénéficiaires.
• Si votre bénéficiaire désigné est votre conjoint et qu’il vous survit, vos actifs enregistrés peuvent lui être transférés en franchise d’impôt.

La planification successorale peut s'avérer complexe. Par exemple, la désignation d’une autre personne que le conjoint à titre de bénéficiaire d’un régime enregistré entraîne parfois une dette fiscale pour la succession. Par conséquent, il vaut mieux voir à ce qu’il y ait suffisamment de fonds pour acquitter l’impôt. De plus, si un bénéficiaire a été désigné dans un compte et qu’un autre l’a été dans un testament à l’égard du même compte, le premier pourrait avoir préséance sur le second.

Pour éviter des conflits, de la confusion ou des délais potentiels, il est bon de revoir régulièrement vos désignations de bénéficiaire, et lors d'un évènement de vie important, comme un mariage, un divorce ou un décès dans la famille. Consultez un planificateur successoral, un avocat ou un fiscaliste dans votre province ou territoire pour avoir la certitude que vous avez tous les renseignements nécessaires.

L’information présentée dans cet article est fournie à titre indicatif uniquement. Elle ne constitue en aucun cas des conseils financiers personnels. Veuillez consulter votre conseiller professionnel pour discuter de vos besoins financiers et fiscaux particuliers.