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Gros plan d’une femme qui consulte son téléphone.

Explication des frais associés aux FNB

Les FNB se négocient comme des actions, mais ils présentent quelques différences sur le plan des frais. Les différences concernent surtout les frais de gestion, qui s’appliquent aux FNB.

Qu’ils soient gérés de façon passive ou active, tous les FNB comportent des frais de gestion. Ces frais correspondent habituellement à un pourcentage appelé ratio des frais de gestion (RFG). Les frais afférents aux fonds à gestion passive sont généralement inférieurs à ceux associés aux fonds à gestion active.

Ratio de frais de gestion (RFG)

Le RFG représente les frais annuels imputés aux détenteurs de parts du fonds. Exprimé en pourcentage des actifs sous gestion, il tient compte des frais de gestion, des frais d’exploitation et du paiement de taxes du fonds. Les frais d’exploitation peuvent comprendre les frais d’évaluation du fonds, les honoraires d’audit et les frais juridiques, ainsi que les coûts liés aux prospectus et aux rapports annuels. Le RFG n’inclut pas les commissions de vente pouvant être exigées ni les frais de négociation encourus par le fonds. Le prospectus du fonds permettra d’obtenir plus de précisions.

Frais de gestion

Ces frais sont des honoraires annuels que le fonds verse au gestionnaire du fonds en contrepartie des services qu’il lui rend à titre de fiduciaire et de gestionnaire. Ils constituent la majeure partie du RFG. Ils sont imputés aux détenteurs de parts pour les frais de gestion et de distribution du fonds au cours du dernier exercice, y compris la rémunération du dépositaire, de l’agent d’évaluation, de l’agent des registres, de l’agent des transferts, et de tout autre fournisseur de services retenu par le gestionnaire.

Commissions sur opération

Puisque les FNB se négocient en bourse au même titre que des actions, ils peuvent faire l’objet de commissions à l’achat et à la vente.

Impôts 

Si vous réalisez un gain en capital à la vente de parts d’un FNB ou si celui-ci distribue des gains en capital à la fin de l’exercice, vous devrez en tenir compte dans le calcul de votre revenu imposable total. Les dividendes1, les intérêts ou tout autre revenu ordinaire qui sont versés par un FNB sont également considérés comme des gains imposables à inclure dans votre déclaration de revenus.

Les CELI ne sont pas exonérés des retenues d’impôt étranger, même si ces comptes enregistrés fournissent aux titulaires un revenu et des gains en capital exemptés d’impôt aux fins de l’impôt sur le revenu au Canada. En revanche, les REER peuvent être exonérés des retenues d’impôt étranger si la convention fiscale entre le Canada et le pays étranger en question le prévoit. Des retenues d’impôt étranger peuvent donc s’appliquer aux distributions provenant de titres étrangers, y compris de FNB, d’actions et d’obligations, qui sont détenus dans un CELI.

L’information figurant dans le présent article est fournie à titre indicatif uniquement. Elle ne constitue en aucun cas des conseils financiers personnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel pour discuter de vos besoins financiers et fiscaux particuliers.

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1Les dividendes versés au titre du PRD peuvent être assujettis aux exigences de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada). Il vous incombe de veiller au respect de toutes les exigences ou obligations fiscales qui s’y rattachent.

Des commissions, des commissions de suivi et des frais et dépenses de gestion des fonds de placement peuvent s’appliquer aux placements en fonds de placement et en fonds négociés en bourse (FNB). À compter du 1er juin 2022, les commissions de suivi versées à RBC Placements en Direct Inc. seront remises aux clients conformément aux exemptions réglementaires applicables. Avant d’investir, veuillez consulter les frais, les dépenses et les commissions applicables au fonds figurant dans le prospectus ou le document Aperçu du fonds ou Aperçu du FNB relatif au fonds. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur change fréquemment et les rendements antérieurs ne se répètent pas nécessairement. Pour les fonds du marché monétaire, il ne peut y avoir aucune assurance que le fonds sera en mesure de maintenir constant le montant de sa valeur liquidative par titre ni que le plein montant de votre placement dans le fonds vous sera rendu.

Les renseignements, opinions ou points de vue présentés dans le présent document, y compris les hyperliens vers le site Web de RBC Placements en Direct Inc. ou les sites Web de ses sociétés affiliées ou de tiers, sont fournies à titre d’information générale seulement et ne constituent en aucun cas des conseils financiers, juridiques, fiscaux, comptables ou autres. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. RBC Placements en Direct Inc. et ses sociétés affiliées ne font pas la promotion, explicitement ou implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers. Vous devriez consulter votre conseiller avant de prendre quelque décision que ce soit sur la base des renseignements contenus dans ce document.

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> Prochaine: Foire aux questions sur les FNB

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