(FR)
Les FNB se négocient comme des actions, mais ils présentent quelques différences sur le plan des frais. Les différences concernent surtout les frais de gestion, qui s’appliquent aux FNB.
Qu’ils soient gérés de façon passive ou active, tous les FNB comportent des frais de gestion. Ces frais correspondent habituellement à un pourcentage appelé ratio des frais de gestion (RFG). Les frais afférents aux fonds à gestion passive sont généralement inférieurs à ceux associés aux fonds à gestion active.
Ratio de frais de gestion (RFG)
Le RFG représente les frais annuels imputés aux détenteurs de parts du fonds. Exprimé en pourcentage des actifs sous gestion, il tient compte des frais de gestion, des frais d’exploitation et du paiement de taxes du fonds. Les frais d’exploitation peuvent comprendre les frais d’évaluation du fonds, les honoraires d’audit et les frais juridiques, ainsi que les coûts liés aux prospectus et aux rapports annuels. Le RFG n’inclut pas les commissions de vente pouvant être exigées ni les frais de négociation encourus par le fonds. Le prospectus du fonds permettra d’obtenir plus de précisions.
Frais de gestion
Ces frais sont des honoraires annuels que le fonds verse au gestionnaire du fonds en contrepartie des services qu’il lui rend à titre de fiduciaire et de gestionnaire. Ils constituent la majeure partie du RFG. Ils sont imputés aux détenteurs de parts pour les frais de gestion et de distribution du fonds au cours du dernier exercice, y compris la rémunération du dépositaire, de l’agent d’évaluation, de l’agent des registres, de l’agent des transferts, et de tout autre fournisseur de services retenu par le gestionnaire.
Commissions sur opération
Puisque les FNB se négocient en bourse au même titre que des actions, ils peuvent faire l’objet de commissions à l’achat et à la vente.
Impôts
Si vous réalisez un gain en capital à la vente de parts d’un FNB ou si celui-ci distribue des gains en capital à la fin de l’exercice, vous devrez en tenir compte dans le calcul de votre revenu imposable total. Les dividendes1, les intérêts ou tout autre revenu ordinaire qui sont versés par un FNB sont également considérés comme des gains imposables à inclure dans votre déclaration de revenus.
Les CELI ne sont pas exonérés des retenues d’impôt étranger, même si ces comptes enregistrés fournissent aux titulaires un revenu et des gains en capital exemptés d’impôt aux fins de l’impôt sur le revenu au Canada. En revanche, les REER peuvent être exonérés des retenues d’impôt étranger si la convention fiscale entre le Canada et le pays étranger en question le prévoit. Des retenues d’impôt étranger peuvent donc s’appliquer aux distributions provenant de titres étrangers, y compris de FNB, d’actions et d’obligations, qui sont détenus dans un CELI.
L’information figurant dans le présent article est fournie à titre indicatif uniquement. Elle ne constitue en aucun cas des conseils financiers personnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel pour discuter de vos besoins financiers et fiscaux particuliers.
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1Les dividendes versés au titre du PRD peuvent être assujettis aux exigences de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada). Il vous incombe de veiller au respect de toutes les exigences ou obligations fiscales qui s’y rattachent.
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