Qu’est-ce que la valeur comptable et pourquoi est-elle importante?

La valeur comptable, également appelée coût comptable ou coût moyen, représente le montant moyen que vous avez payé pour vos placements. Elle peut changer au fil du temps (voir comment ci-dessous). Lors de la vente de placements détenus dans un compte non enregistré, la valeur comptable est utilisée pour déterminer les gains et les pertes en capital à des fins fiscales. Voici quelques-unes des questions principales que les investisseurs se posent sur la valeur comptable.

Qu’est-ce que la valeur comptable?

La valeur comptable fait référence au prix initial que vous avez payé pour un titre, plus les frais d’opération, et rajusté en fonction des dividendes réinvestis, des réorganisations d’entreprise et des distributions, telles que le remboursement de capital. Lorsqu’il n’y a pas de rajustements, le calcul de la valeur comptable est assez simple. Supposons que vous avez acheté 100 actions de la société XY au prix de 20 $ chacune. La valeur comptable de ce placement serait alors de 2 000 $ (100 x 20 $).

La valeur comptable correspond-elle donc à la valeur de marché?

Non, il s’agit de deux notions différentes. La valeur de marché d’un titre se fonde sur son cours à un moment précis. Elle varie en fonction des fluctuations sur le marché. Les hausses et les baisses de cours sur le marché n’ont toutefois aucune incidence sur la valeur comptable d’un titre. Disons que la valeur des actions de XY, pour lesquelles vous avez payé 20 $, passe à 25 $. La valeur marchande de vos titres de la société XY est désormais de 2 500 $ (100 x 25 $), mais la valeur comptable de ceux-ci est toujours de 2 000 $.

La valeur comptable peut-elle changer?

Oui, elle peut changer lorsque vous achetez le même titre à différents prix au fil du temps, ce qui se traduit par une modification du prix moyen payé pour le placement. Par exemple : si vous avez acheté 100 actions de XY à 20 $ chacune, puis que vous avez acheté 100 autres actions à 25 $ chacune, la valeur comptable correspond alors à 4 500 $, soit 2 000 $ plus 2 500 $. La valeur comptable par action, qui correspond au prix moyen payé, serait alors de 22,50 $, soit 4 500 $ divisé par 200. La valeur comptable est également rajustée si vous utilisez des dividendes pour acheter des actions supplémentaires de la même société dans le cadre d’un programme de réinvestissement des dividendes (ou PRD¹) et si vous réinvestissez des distributions de fonds communs de placement et de fonds négociés en bourse (FNB) pour faire l’achat de parts supplémentaires. La valeur comptable peut également changer si vous recevez des distributions sous forme de remboursement de capital d’une société canadienne, d’un fonds commun de placement ou d’un FNB, par exemple (vous trouverez plus de renseignements à ce sujet ci-dessous).

Quel est l’effet de la valeur comptable sur l’impôt?

Vous devez connaître la valeur comptable d’un titre afin de déterminer le gain ou la perte en capital réalisé à sa vente. Dans l’exemple ci-dessus, si vous décidiez de vendre vos 200 actions de XY à 30 $ chacune, pour un total de 6 000 $, votre gain en capital serait de 1 500 $, soit 6 000 $ moins 4 500 $ (la valeur comptable). Nota : Ce principe s’applique uniquement aux placements détenus dans des comptes non enregistrés. Dans les comptes enregistrés, comme les REER, les FERR, les CELI et les REEE, les gains en capital sur les placements admissibles ne sont pas imposables.

Les distributions sous forme de remboursement de capital ont-elles une incidence sur la valeur comptable?

Dans le cas de certains placements, vous pourriez recevoir un paiement non imposable, appelé remboursement de capital. Celui-ci correspond habituellement à une portion des fonds que vous aviez versés à l’origine pour obtenir un placement (capital investi) qui vous est distribué sous forme de versement en espèces ou de parts alors que vous détenez toujours le placement. Ce type de versement n’est pas imposé comme un revenu ou un gain en capital, mais il a pour effet de réduire la valeur comptable. Il peut donc se traduire par un gain en capital plus important (ou une perte en capital moindre) lors de la vente du placement. Nota : Si votre placement est détenu dans un compte non enregistré (imposable), il est important de faire le suivi de vos distributions de remboursement de capital et de rajuster votre coût comptable, également connu sous le nom de prix de base rajusté (PBR) aux fins des déclarations fiscales. Cela permet de vous assurer que vous déclarez correctement les gains et les pertes en capital à l’Agence du revenu du Canada.

La valeur comptable et votre compte RBC Placements en Direct

Comment puis-je déterminer le coût moyen d’un titre?

Rendez-vous à la page « Mes avoirs en portefeuille » où vous trouverez la colonne « Coût moyen » à droite de la colonne « Quantité » lorsque vous visualisez un compte individuel. Pour les groupes de comptes, vous pouvez simplement diviser la valeur qui figure dans la colonne « Coût moyen » par le nombre d’actions indiqué sous « Quantité ».

Pourquoi dois-je connaitre la valeur comptable de mes titres?

Il existe deux raisons. Le titulaire d’un compte non enregistré doit tout d’abord connaître la valeur comptable d’un titre qui y est détenu afin de déterminer le gain ou la perte en capital réalisé à sa vente. De plus, le fait de connaître la valeur comptable vous permettra de rester informé à mesure que vous effectuez le suivi votre titre au fil du temps. Lorsque vous achetez un titre dans votre compte RBC Placements en Direct, nous mettons à jour la valeur de marché ainsi que la valeur comptable de celui-ci pour vous. Nota : Si vous transférez un titre dans votre compte sans nous informer de son coût comptable, la valeur marchande à la date du transfert (et non le coût du placement) est utilisée comme coût comptable et rajustée par la suite comme décrit ci-dessus.

Comment faire pour fournir à RBC Placements en Direct la valeur comptable de mes titres?

Si vous effectuez un transfert à partir d’une autre institution financière que RBC, vous pouvez télécharger et remplir le formulaire « Coût comptable ». Ce formulaire se trouve à la page Formulaires et conventions du menu Mon portefeuille. Il faut ensuite nous le retourner, accompagné de la preuve de la valeur comptable (comme un relevé mensuel ou trimestriel récent de l’institution financière). Si vous transférez des titres à partir d’une autre entité de RBC, comme RBC Banque Royale ou RBC Dominion valeurs mobilières, vous n’avez habituellement pas besoin de soumettre le formulaire Coût comptable. Si la valeur comptable des titres transférés ne figure pas dans votre compte, vous devrez remettre un relevé de compte ou une autre preuve de cette valeur.

Comment puis-je savoir si la valeur comptable que je fournis est exacte?

RBC Placements en Direct ne vérifie pas l’exactitude de la valeur comptable fournie à des fins fiscales. Il vous incombe de veiller à l’exactitude de la valeur comptable à des fins fiscales. Une fois le titre dans votre compte, nous mettrons à jour la valeur comptable si vous achetez d’autres actions ou parts du même titre.

Que se passe-t-il si je ne fournis pas la valeur comptable à RBC Placements en Direct?

Nous utiliserons la valeur de marché du titre au moment de son transfert dans votre compte comme valeur comptable. Vous pouvez la trouver dans la colonne « Coût moyen » à la page « Mes avoirs en portefeuille ». Lorsqu’un titre est acheté et vendu au fil du temps, ce renseignement pourrait ne pas être exact à des fins fiscales ou pour la mesure du rendement en raison des divergences entre la valeur marchande et la valeur comptable.

Dans cet exemple, la vente de 100 actions le 9 septembre génère un gain en capital de 750 $, soit 3 000 $ (100 x 30 $) moins 2 250 $ (100 x 22,50 $ = 750 $). La valeur comptable des 100 actions que vous détenez toujours resterait de 22,50 $ par action, soit le prix moyen payé pour le total des actions.

Le formulaire Coût comptable se trouve à la page Formulaires et conventions dans le menu Mon Portefeuille du site Web.

La valeur comptable peut changer lorsque vous achetez le même titre à différents prix au fil du temps, ce qui se traduit par une modification du prix moyen payé pour le placement. Vous devez connaître la valeur comptable d’un titre détenu dans un compte non enregistré afin de déterminer le gain ou la perte en capital réalisé à sa vente.

L’information présentée dans cet article est fournie à titre indicatif uniquement. Elle ne constitue en aucun cas des conseils financiers personnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel pour discuter de vos besoins financiers et fiscaux particuliers.