FAQ sur les virements, les conversions de devises et les cotisations

Vous pouvez facilement virer des fonds ou transférer des titres en ligne dans vos comptes RBC Placements en Direct et entre ceux-ci. Voici les réponses aux questions courantes sur les façons de provisionner votre compte, notamment les cotisations préautorisées (CPA) ou l’utilisation de points Avion Récompenses pour effectuer des dépôts ou des cotisations.

Virement de fonds

Comment puis-je virer des fonds de RBC Banque en direct?

Si vous faites vos opérations bancaires en ligne par l’entremise de RBC Banque Royale, vous pouvez utiliser les mêmes données de connexion pour accéder à vos comptes RBC Placements en Direct.

Transférez facilement des fonds dans votre ou vos comptes en temps réel, où que vous soyez!

RBC Banque en direct :

À la page Sommaire des comptes, sélectionnez « Paiement de factures et virements de fonds ». Dans le menu de gauche, sélectionnez « Virement à RBC Placements en Direct ou à Investi-Clic » et suivez les étapes pour virer les fonds.

Vos comptes de placement ne s’affichent pas sur votre page Sommaire des comptes de Banque en direct?

• À la page Sommaire des comptes de RBC Banque en direct, allez à la case « Gestion des comptes » dans la partie inférieure droite. Sélectionnez « Lier d’autres comptes » et choisissez RBC Placements en Direct.

Site Web de RBC Placements en Direct:

• Trouvez « Opérations et transferts » dans le menu du site, puis cliquez sur « Transferts » et ensuite sur « Virer des fonds ».
• Sous l’onglet « Virement de fonds », sélectionnez votre compte de chèques ou d’épargne RBC Banque Royale dans le champ « Du compte ».
• Sélectionnez votre compte RBC Placements en Direct dans le champ « Au compte ».
• Entrez le montant du virement que vous souhaitez effectuer dans le champ « Montant ».
• Entrez votre numéro de téléphone dans le champ « Tél. client ».
• Sélectionnez « Continuer », puis cliquez sur « Confirmer » à la page suivante.

Appli mobile RBC¹

• Ouvrez ou téléchargez l’application.
• Sélectionnez « RBC Placements en Direct » à l’ouverture de la session.
• Dans le menu « Plus », sélectionnez « Virement de fonds » et suivez les étapes pour accéder à votre compte.

Quand mon virement sera-t-il traité?

Virements de fonds en temps réel

Selon le type de compte et l’heure, les virements de fonds entre votre compte RBC Placements en Direct et n’importe quel de vos comptes bancaires RBC Banque Royale sont effectués en temps réel.

Les types de comptes admissibles pour les virements en temps réel sont les suivants :

• virements en espèces de n’importe quel de vos comptes bancaires RBC Banque Royale à votre compte de RBC Placements en Direct
• virements en espèces à partir de votre compte RBC Placements en Direct (compte de placement, REER, CELI ou compte sur marge) à n’importe quel de vos comptes bancaires RBC Banque Royale
• virements en espèces de votre compte RBC Placements en Direct à un autre compte RBC Placements en Direct

Nota : Les virements en ligne entre deux comptes enregistrés ne sont pas autorisés.

Les demandes de virements admissibles au traitement en temps réel seront traitées en temps réel pendant les périodes suivantes :

• Les virements vers votre compte RBC Placements en Direct seront traités en temps réel entre 4 h 30 et 19 h 54 (HNE), sept jours sur sept.
• Les virements à partir de votre compte RBC Placements en Direct et entre deux comptes RBC Placements en Direct seront traités en temps réel entre 9 h et 16 h (HNE), du lundi au vendredi (sauf les jours fériés).

Les demandes de virement faites à l’extérieur de ces plages horaires seront traitées lors de la période suivante de traitement en temps réel.

Les virements de fonds en temps réel peuvent être faits vers ou à partir de n’importe quel compte bancaire RBC Banque Royale que vous avez lié à votre profil Banque en direct, y compris votre compte inscrit au dossier de RBC Placements en Direct. Si vous détenez une autorisation d’opération sur le compte RBC Placements en Direct, vous ne serez en mesure d’effectuer des virements qu’entre ce compte et le compte bancaire RBC Banque Royale figurant au dossier.

Les virements de forte valeur de votre compte RBC Placements en Direct peuvent faire l’objet d’une vérification par les employés de RBC Placements en Direct avant d’être traités.

Puis-je annuler ou modifier une demande de virement de fonds ou de transfert en nature?

       1. Pour contrepasser une opération dans un compte de placement non enregistré, veuillez faire une demande de                         virement de sens inverse à celui de la demande initiale.

       2. Vous ne pouvez pas contrepasser, modifier ou annuler un virement de fonds dans un régime enregistré. Avant                         d’effectuer le virement, vous devez vous assurer d’avoir des droits de cotisation suffisants. L’Agence du revenu                         du Canada (ARC) peut imposer des pénalités fiscales sur les cotisations excédentaires. Pour retirer une                                   cotisation inutilisée à un REER, consultez la page « Retrait des cotisations inutilisées » du site Web de l’ARC                             au www.canada.ca/fr/. Si vous avez des questions, veuillez nous appeler au 1 800 769-2560 ou nous envoyer un                     message sécurisé.

Quels comptes bancaires puis-je utiliser pour virer de fonds?

Vous pouvez utiliser n’importe quel compte bancaire accessible dans votre profil RBC Banque en direct.

Si vous détenez une autorisation d’opération sur le compte RBC Placements en Direct utilisé dans le cadre d’un virement de fonds, vous ne serez en mesure d’effectuer des virements qu’à partir des comptes figurant au dossier de RBC Placements en Direct.

À quel moment puis-je virer des fonds dans mon compte bancaire après avoir passé un ordre de vente?

Le produit d’un ordre de vente pourra être viré à partir de la date de règlement. Pour vérifier les dates de règlement de vos ordres, cliquez sur « Opérations et transferts » dans le menu du site, sélectionnez « Opérations » dans le menu déroulant, puis « Afficher l’activité ».

Où puis-je trouver l’historique de mes virements, conversions et transferts?

Vous trouverez l’historique des virements et des transferts de titres que vous avez effectués pendant une période de 15 mois à la page Activité sous « Opérations et transferts » dans le menu du site. Sélectionnez « Opérations » dans le menu déroulant, puis « Afficher l’activité ». Vous y verrez notamment :

• La date et l’heure de la demande de virement
• Type de virement (En espèces, En nature, Points)
• Le code de l’ordre
• Le montant du virement et sa devise
• Les comptes utilisés pour le virement et leur devise respective
• L’état de votre demande de virement

Transfert d’actions

Qu’est-ce qu’un transfert d’actions?

Un transfert d’actions consiste à transférer directement des actions de votre compte de placement à votre CELI ou REER au lieu de devoir les vendre (transfert en nature). Le montant de votre cotisation correspond à la valeur marchande des titres au moment du transfert.

Le versement d’une cotisation en nature à votre régime enregistré peut entraîner une disposition réputée et, par conséquent, donner lieu à des gains ou à des pertes en capital. Veuillez obtenir les conseils d’un fiscaliste au besoin.

Quels sont les types de comptes admissibles au transfert d’actions en ligne?

Vous pouvez transférer des actions en ligne uniquement d’un compte de placement non enregistré (compte au comptant ou sur marge) à un CELI ou à un REER.

Quels titres puis-je transférer en ligne d’un compte à l’autre?

Les titres admissibles incluent les titres négociés en bourse (actions, FNB, fonds de placement immobilier, droits et bons de souscription). Pour transférer tous les autres types de titres, comme les options, les fonds communs de placement, les titres à revenu fixe ou les titres hors cote, veuillez nous appeler au 1 800 769-2560 ou nous envoyer un message sécurisé.

Quand puis-je transférer des actions?

Les demandes de transfert en ligne d’actions doivent être soumises pendant les heures d’ouverture des marchés (entre 9 h 30 et 16 h, HNE). La cotisation figurera dans votre compte le jour ouvrable suivant. Les opérations sur titres en question doivent avoir été réglées avant la demande de transfert.

Quel cours utilise-t-on pour le transfert en ligne d’actions?

Le cours acheteur en temps réel des titres faisant l’objet d’une cotisation en nature est utilisé. Vous aurez 30 secondes après l’indication de la cote pour confirmer l’opération. Après 30 secondes, les cotes seront actualisées. Vous devez avoir accepté toutes les conventions boursières pour pouvoir soumettre une demande de transfert d’actions.

Puis-je transférer des actions américaines en ligne?

Oui. Les transferts d’actions peuvent uniquement être effectués entre comptes de même devise (p. ex., compte sur marge [CAD] à CELI [CAD], compte de placement [USD] à REER [USD]). Les transferts entre comptes de devises différentes ne sont pas permis. 

Quel est le taux de change utilisé pour les transferts d’actions américaines en ligne?

Un taux de change approximatif est utilisé pour indiquer la valeur en dollars canadiens d’une cotisation versée en titres américains, jusqu’au traitement du transfert.

Puis-je annuler une demande de transfert d’actions en ligne?

Les transferts d’actions ne peuvent pas être annulés en ligne. De plus, vous ne pouvez pas contrepasser, modifier ou annuler un transfert dans un régime enregistré. Pour annuler une demande, veuillez nous appeler au 1 800 769-2560.

Conversions de devises

Comment puis-je effectuer un virement de fonds nécessitant une conversion de devise (CAD à USD, ou vice-versa)?

Vous pouvez faire une conversion de devise en effectuant un virement de fonds en ligne. Dans le menu du site, allez à « Opérations et transferts », sélectionnez « Transferts », puis « Virement de fonds ». Vous pouvez effectuer la conversion de devise dans l’onglet « Virement de fonds ». Veuillez vous assurer que les comptes que vous choisissez sont dans la monnaie souhaitée.

Les taux de change en temps réel sont offerts pendant les heures d’ouverture des services de change (d’environ 7 h 45 à 16 h 45, HE, les jours ouvrables au Canada et aux États-Unis).

Les demandes de conversion soumises en dehors de ces heures, pendant les fins de semaine ou un jour férié seront en attente le jour ouvrable suivant; le taux de change affiché est seulement une indication. Le taux de conversion réel sera déterminé une fois l’opération traitée.  

Puis-je annuler ou modifier une demande de conversion de devises?

1. Il est impossible d’annuler ou de contrepasser les demandes de conversion de devise effectuées pendant les heures d’ouverture des services de change (soit environ de 7 h 45 à 16 h 45, HE, les jours ouvrables au Canada et aux États-Unis).
2. Les demandes de conversion de devise présentées en dehors de ces heures ou pendant les fins de semaine ou les jours fériés s’afficheront comme étant en attente et pourront être annulées. Pour annuler une demande de conversion de devise en attente, allez à la section « Opérations soumises » de la page Activité.
3. Une opération qui a été traitée ne peut pas être annulée. 

Cotisations

Quels sont les types de cotisations et quelle est leur incidence sur les virements?

Les cotisations versées dans un compte enregistré peuvent être ordinaires (en votre nom) ou de conjoint (au nom de votre conjoint). Selon le type de compte enregistré dans lequel vous virez des fonds, vous avez le choix entre divers types de cotisations :

Type de compte enregistré	Type de cotisation
REER personnel ou collectif	Ordinaire
REER de conjoint	Conjoint
REER en copropriété	Ordinaire ou Conjoint

Puis-je verser des cotisations en espèces dans mon REEE en ligne?

Oui. Lorsque vous virez des fonds dans un REEE, il s’agit d’une cotisation. S’il y a plus d’un bénéficiaire au titre du REEE, le montant de la cotisation sera divisé en parts égales entre eux. Pour répartir une cotisation REEE différemment entre les bénéficiaires du compte, veuillez nous appeler au 1 800 769-2560. 

Cotisation préautorisée (CPA)

Le régime de cotisations préautorisées (CPA) vous permet d'effectuer des cotisations au moyen de versements périodiques et faciles à gérer tout au long de l’année. Vous pouvez virer des fonds de votre compte bancaire RBC Banque Royale à vos comptes enregistrés (REER, CELI ou REEE) ou non enregistrés toutes les semaines, aux deux semaines, à tous les mois ou tous les trimestres.

Voici la définition des options de périodicité offertes :

• Hebdomadaire : le jour sélectionné toutes les semaines (sept jours)
• Aux deux semaines : sélectionnez votre date de début pour virer des fonds toutes les deux semaines
• Mensuelle : le jour sélectionné tous les mois
• Trimestrielle : le jour sélectionné tous les trois mois

Nota : En ce qui a trait aux CPA mensuelles ou trimestrielles pour lesquelles le jour sélectionné est le 31, la date d’exécution au cours des mois n’ayant pas 31 jours est le dernier jour du mois. Par exemple, si la date de début est le 31 mars et que la périodicité sélectionnée est « Mensuelle », la date d’exécution pendant le mois d’avril est le 30 avril. Lorsque la date d’exécution tombe pendant une fin de semaine un jour férié, le traitement a lieu le jour ouvrable suivant.

FAQ sur les transferts de points

Qu’entend-on par transfert de points?

Les clients de RBC Placements en Direct ayant une carte de crédit qui permet d’accumuler des points Avion Récompenses peuvent les échanger contre des espèces qui sont transférées dans des comptes RBC Placements en Direct admissibles.

Quels sont les types de comptes admissibles au transfert de points?

Les points Avion Récompenses peuvent être échangés contre des espèces qui sont déposées dans un compte non enregistré de RBC Placements en Direct ou versées à titre de cotisation dans un REER, un CELI ou un REEE.

Quand mes points seront-ils échangés contre des espèces qui seront déposées dans mon compte RBC Placements en Direct?

Les transferts de points Avion Récompenses sont effectués en temps réel de 4 h 30 à 19 h 54 (HNE), sept jours su sept. Les points Avion Récompenses sont débités du compte Avion Récompenses sélectionné et crédités à votre compte RBC Placements en Direct dès que l’opération est confirmée. Les demandes de virement faites à l’extérieur de ces plages horaires sont traitées lors de la période suivante de traitement en temps réel.

Quelle est la monnaie de dépôt des espèces obtenues en échange de points?

Les espèces obtenues en échange de points Avion Récompenses sont déposées dans votre compte RBC Placements en Direct en dollars canadiens.

Puis-je annuler ou contrepasser un échange?

Les échanges ne peuvent pas être annulés ni contrepassés.

Pourquoi le solde de mes points Avion Récompenses indiqué à la page d’accueil diffère-t-il de celui qui figure à la page Transfert de points?

Le solde de points indiqué à la page d’accueil est en date du jour précédent, tandis que celui qui figure à la page Transfert de points correspond au solde en temps réel.