FAQ sur la mise à jour du profil

FAQ sur la mise à jour du profil

Comment puis-je mettre à jour mon profil en ligne?

1. Cliquez sur l’icône en forme de personne dans le coin supérieur droit de votre page, puis cliquez sur Profil et paramètres de compte sous votre nom. Sélectionnez le lien « Modifier votre profil de client ».
2. Sélectionnez le lien « Modifier votre profil client ».
3. Remplissez le formulaire et cliquez sur le bouton « Soumettre ».

Voici une liste des changements que vous ne pouvez pas apporter en ligne.

1. Adresse postale ou renseignements bancaires pour un compte RBC Placements en Direct spécifique
2. Adresse à l’extérieur du Canada
3. Date de naissance ou numéro d’assurance sociale (NAS) qui commence par 9
4. Changement de nom sur un compte personnel
5. Autorisation d’opération
6. Renseignements sur une procuration générale ou une ordonnance du tribunal
7. Autre profil que le vôtre (c.-à-d. modifications à un compte non personnel)
8. Renseignements sur le bénéficiaire
9. Renseignements sur le conjoint concernant un compte enregistré immobilisé, y compris un CRI/FRV, ou un REER de conjoint
10. Tierce partie concernant l’un de vos comptes
11. Ajout ou suppression d’une personne-ressource de confiance (PRC) ou mise à jour des renseignements sur celle-ci

Voici les renseignements dont nous avons besoin pour traiter votre demande :

1. Adresse postale ou renseignements bancaires pour un compte RBC Placements en Direct spéficique
   • Vos instructions écrites par message sécurisé (pour les comptes bancaires RBC seulement)
2. Adresse à l’extérieur du Canada (envoi des documents par Courriel sécurisé RBC ou par la poste seulement) :
   • Si l’adresse de domicile et l’adresse postale sont identiques; les formulaires suivants :
     • Mise à jour/modification des renseignements
     • Formulaire W-8BEN ou W-9, selon le cas
   • Si l’adresse de domicile et l’adresse postale sont différentes; les documents suivants :
     • Mise à jour/modification des renseignements
     • Formulaire W-8BEN ou W-9, selon le cas
     • Une lettre (ou un message sécurisé) fournissant une explication au sujet de l’utilisation d’adresses domiciliaire et postale différentes.
3.  Date de naissance ou numéro d’assurance sociale (NAS) qui commence par 9 
   • Date de naissance pour les comptes enregistrés :
     • Une lettre d’instructions ou un message sécurisé en ligne demandant un changement à la date de naissance. Les instructions verbales ne sont acceptées que SI vous corrigez la date de naissance ou le NAS d’un bénéficiaire d’un REEE.
   • Date de naissance pour les comptes non enregistrés (envoi des documents par courriel sécurisé ou par la poste seulement) :
     • Pour les corrections de la date de naissance, nous avons besoin d’une lettre d’instructions de votre part accompagnée d’une preuve, c.-à-d. une copie d’une pièce d’identité délivrée par un gouvernement sur laquelle figure la bonne date de naissance.
   • NAS commençant par 9
     • Pour un nouveau NAS temporaire commençant par 9 et ayant une date d’expiration valide, vous pouvez nous faire parvenir une photocopie sur laquelle figure le NAS et la date d’expiration par la poste ou par Courriel sécurisé RBC.
4. Modification de nom des comptes personnels
   •  Lettre signée contenant les renseignements suivants :
     1. Date
     2. Numéros de compte
     3. Demande de changement écrite de l’ancien nom pour le nouveau
     4. Ancienne et nouvelle signatures

Et les formulaires (par Courriel sécurisé RBC ou par la poste) suivants : Mise à jour/modification (Changement de nom) et W-8BEN ou W-9 sur lesquels figurent la nouvelle signature.

1. • Situation où un formulaire W9 est requis :
     • Une copie envoyée par Courriel sécurisé RBC ou par télécopieur est acceptable à condition qu’elle contienne votre numéro d’identification de contribuable (TIN).
     • Les formulaires W9 qui sont envoyés par la poste doivent être des originaux (aucune photocopie).

Autres documents pouvant s’appliquer à votre situation (envoi par courriel sécurisé ou par la poste seulement) :

Motif	Documents juridiques et autres exigences
Changement de nom officiel	Copie certifiée conforme du document juridique confirmant le nouveau nom, c.-à-d. passeport, acte de naissance, etc.
Changement de nom légal (Québec)	Certificat de changement de nom émis par le Directeur de l’état civil qui autorise le changement de nom
Mariage	Copie certifiée conforme du certificat de mariage
Divorce	Copie certifiée conforme du jugement de divorce ou de l’entente de séparation
Nom à la naissance (en l’absence d’un jugement de divorce ou d’une entente de séparation)	Copie certifiée conforme de l’extrait d’acte de naissance ou pièce d’identité délivrée par le gouvernement comportant le nom à la naissance.

Si vous êtes un résident des États-Unis, une copie certifiée conforme par une banque américaine réputée est acceptable.

     5. Autorisation d’opération

• Vous ajoutez une autorisation d’opération sur votre compte – Soumettez un formulaire d’autorisation d’opération.
• Vous retirez une autorisation d’opération sur votre compte – Veuillez nous envoyer vos directives au moyen d’une lettre d’instructions signée ou d’un message sécurisé en ligne.
• Vous vous retirez à titre de personne détenant une autorisation d’opération sur un compte – Veuillez nous envoyer vos directives au moyen d’une lettre d’instructions signée ou d’un message sécurisé en ligne.

     6. Renseignements sur une procuration générale

• Ajout d’une procuration générale – Soumettez un document de procuration dûment rempli.
  • Veuillez prendre note de ce qui suit :

1. Chaque page doit porter le timbre « copie certifiée conforme » apposé par une banque à charte canadienne.
2. Procuration permanente ou mandat donné en prévision d’une inaptitude – Lettre de confirmation signée et datée par chaque mandataire ou fondé de pouvoir qui détiendra la procuration.
3. Formulaire Autorisation d’opération– Supplément dûment rempli pour chaque mandataire ou fondé de pouvoir :
4. Le formulaire Exigence de vérification d’identité (envoi par Courriel sécurisé RBC ou par télécopieur ou original) est requis si le mandataire ou le fondé de pouvoir n’est pas un client de RBC.

• Retrait d’une procuration
  • Lorsque le ou les titulaires de compte ne sont pas inaptes, une lettre d’instructions ou un message sécurisé en ligne de leur part est requis.

     7. Autre profil que le vôtre (c.-à-d. modifications à un compte non personnel)

• Composez le 1 800 769-2560 pour parler avec l’un de nos représentants des services d’investissement.

     8. Révocation de bénéficiaire ou modification des renseignements sur le                         bénéficiaire

• Consultez le lien suivant (formulaires et convention) et sélectionnez « Désignation de bénéficiaires »

     9. Retrait du conjoint ou modification des renseignements sur le conjoint concernant des régimes immobilisés, y  compris un CRI/FRV, ou un REER de conjoint

• Copie du document attestant la rupture du mariage – et portant le timbre « copie certifiée conforme » apposé par une banque à charte canadienne.
• Pour une union de fait, lorsqu’il n’y a pas d’accord de séparation, une lettre d’instructions du conjoint de fait est acceptable.
• Un formulaire « Mise à jour/modification » dûment rempli par Courriel sécurisé RBC ou par la poste. Le retrait d’un conjoint n’est pas garanti pour les REER de conjoint, car il existe des exigences précises de l’ARC qui doivent être respectées, compte tenu des règles d’attribution.

     10. Suppression ou modification d’un tiers concernant l’un de vos comptes

• Pour ajouter un tiers, veuillez remplir le formulaire Détermination de tiers.
• Pour supprimer un tiers, les instructions peuvent être acceptées verbalement ou au moyen d’un message sécurisé en ligne.

    11. Ajout ou suppression d’une personne-ressource de confiance (PRC) ou mise à jour des renseignements sur celle-ci

• Vous pouvez transmettre à RBC Placements en Direct le nom et les coordonnées d’une personne en qui vous avez confiance et qui pourrait nous aider à vous protéger si nous avons l’impression que vous êtes victime d’exploitation financière ou que votre aptitude mentale à prendre des décisions concernant le ou les comptes que vous détenez auprès de nous a diminué.
• Pour en savoir plus sur la PRC et les circonstances dans lesquelles RBC Placements pourrait, avec votre consentement, entrer en contact avec elle, veuillez consulter le formulaire « personne-ressource de confiance ».

Veuillez nous soumettre tous les documents par Courriel sécurisé RBC ou par la poste. Pour pouvoir utiliser le service Courriel sécurisé RBC, composez le 1 800 769-2560 pour parler à un représentant des services d’investissement. Vous pouvez également nous envoyer des documents par la poste : 

Adresse postale :
RBC Placements en Direct Inc.
Royal Bank Plaza
200 Bay Street, North Tower
P.O. Box 75
Toronto (Ontario)  M5J 2Z5