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Que signifie « FRAIS OPR US » sur mon avis d'exécution?

Rédigé par l'équipe Investisseur inspiré | Publié le 5 mai 2021

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Si vous avez déjà vendu un titre par le biais d'une bourse de valeurs américaine, vous avez peut-être remarqué sur votre avis d'exécution que des frais sur opérations modiques portant la mention « FRAIS OPR US » vous avaient été facturés. Ce montant s'ajoute à la commission sur votre opération et constitue des frais obligatoires qui, au final, sont perçus par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis pour couvrir les frais qu'elle engage en tant qu'organisme de réglementation des valeurs mobilières.

Voici quelques points à retenir au sujet des frais sur opérations de la SEC :

  • Ils s'appliquent uniquement aux opérations de vente réalisées sur les bourses américaines.
  • Ils s'appliquent uniquement à la vente de titres inscrits à la cote de bourses américaines comme des actions, des options, des FNB et des actions privilégiées.
  • Ils ne s'appliquent pas à la vente d'obligations.
  • Il s'agit de frais obligatoires que perçoit au final la SEC.
  • Le montant est habituellement négligeable*.
  • Le montant est calculé en fonction d'un taux établi chaque année par la SEC (et parfois rajusté en milieu d'année).

* Que signifie habituellement négligeable? Le montant peut varier de quelques cents à quelques dollars, selon le produit tiré de la vente. Par exemple, le taux actuel des frais établi par la SEC (pour l'exercice 2021) est de 5,10 $ par million de dollars du produit tiré de la vente. Autrement dit, vous payez 0,0000051 cent pour chaque dollar du produit tiré de la vente. Ainsi, si vous vendiez 1 000 actions d'une société américaine à 25,50 $ chacune, soit 25 500 $ au total, des frais d'environ 0,13 $ vous seraient facturés et figureraient sur votre avis d'exécution avec la mention « FRAIS OPR US ».

Pour connaître les frais courants, cherchez « Fee Rate Advisory » dans la barre de recherche du site Web de la SEC à sec.gov.

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